Le Coq Chantant St Livres, Saint-Livres. La reglementation autour du poulailler,. On considèrera que le chant du coq au lever et au coucher du soleil matin est normal.
Le chant du coq peut être considéré par certains juges comme un trouble du voisinage par nuisance sonore. Mais la jurisprudence varie selon les régions. J’ai lu votre article sur les nuisances venant d’un poulailler mais vous faites l’exception pour le coq.
Peut-on se plaindre du chant du coq à. Si le chant du coq le matin et le soir, et le caquètement des poules sont considérés comme des bruits normaux de voisinage à la campagne,. Le chant matinal de coq le soir comme le matin n’est pas considéré comme une nuisance sonore pouvant nuire au bien-être du voisinage si vous habitez à la. En milieu rural les décisions de justice concernant les nuisances du chant du coq vont dans le sens des éleveurs , il faut quand même éviter de placer le. C’est une histoire plutôt cocasse dont a dû s’occuper le tribunal de Hasselt ce jeudi suite à un litige entre voisins.
En effet, irrité par le coq trop. Animaux de fermes : reglementation ? Attendu que les parties habitent de part et d’autre d’une rue….
